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Syndicat secondaire 39

Le syndicat secondaire du 39

Le syndicat secondaire du 39 a été constitué en 2011 par décision de l'assemblée générale du 25 mai 2011.
Il a été immatriculé au registre national de la copropriété sous le numéro :
AC 145 1442.
Il dispose de son propre Conseil syndical et procède en son assemblée générale ordinaire à l'élection de son délégué au Conseil syndical du syndicat principal, ce dernier devant être constitué de 10 délégués d'immeuble à raison d'un par immeuble
(pages 139 et 140 du RCP).

Lors de la préparation pour la rédaction du règlement de copropriété de 1958, il a été établi le métré suivant :

39-metreOrigine.jpg

Dans le plan du dernier étage des plans d'origine correspondant à ce métré, la représentation de la réalité des lieux n'est pas en phase. Soit l'erreur ne porte que sur le plan, soit le métré est également concerné et dans ce cas les tantièmes également.

39_84_toiture-Erreur.jpg

Depuis l'origine, l'EDD (état descriptif de division) a été modifié pour être à ce jour ainsi :

pdf-DOC.png  Télécharger l'EDD du 39

Il est possible de télécharger les plans actualisés du 39 :

pdf-DOC.png  Télécharger les plans du 39


Catégorie : - La Copropriété