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Télécharger le RCP d'origine de 1958
Cette version toujours en vigueur sans avoir été mise à jour pose de plus en plus de problèmes tant pour la gestion que pour la compréhension des copropriétaires.
En cliquant sur le lien ci-après, il est possible d'avoir la version au format Word et imprimée en PDF avec une table des matières cliquable : le RCP d'origine de 1958 dactylographié
NB : la référence aux pages d'origine sont indiquées et en surlignée jaune.
Télécharger la mise à jour du RCP faite par l'ARC (2017)
Cette version incorpore les modifications intervenues depuis sur l'état descriptif de division avec la valeur des tantièmes correspondants.
Télécharger la mise à jour du RCP de l'ARC + ELAN.
Cette version incorpore les modifications intervenues suite aux dispositions de la loi ELAN et ce tout en intégrant les grilles de répartition des charges générale et spéciales.
Pour obtenir la version au format Word, merci d'en faire la demande ICI