Téléchargements

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RCP d'origine de 1958

Télécharger le RCP d'origine de 1958
Cette version toujours en vigueur sans avoir été mise à jour pose de plus en plus de problèmes tant pour la gestion que pour la compréhension des copropriétaires.

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MAJ du RCP par l'ARC

Télécharger la mise à jour du RCP faite par l'ARC (2017).
Cette version incorpore les modifications intervenues depuis sur l'état descriptif de division avec la valeur des tantièmes correspondants.

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